Jean-Paul Dupont


De: DUPONT Jean-Paul
Objet:
au titre de l'année 2017, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
Personnels de direction des établissements
AFSN1730110A(source BOSanté)
inscription
15 Avril 201715/04/2017
De: Jean-Paul DUPONT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er octobre 2013
avocat général près la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
JORFTEXT000027001463(source JORF)
admission
29 Janvier 201329/01/2013
De: Jean-Paul DUPONT
avocat général près la cour d'appel de Bordeaux
suppléant
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JUSC1300790A(source BOMJ)
désignation
11 Janvier 201311/01/2013
De: Jean-Paul Dupont
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000018700221(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Dupont (Jean-Paul)
président-fondateur d'associations humanitaires. Chevalier du 22 juillet 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération, développement, et francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-22"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
promotion
15 Novembre 200515/11/2005
De: Dupont (Jean-Paul)
directeur du centre hospitalier de Decazeville (Aveyron), en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2003 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000228978(source JORF)
inscription
19 Janvier 200319/01/2003
De: Jean-Paul Dupont
substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Montpellier
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Carcassonne
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Carcassonne
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
JORFTEXT000000779669(source JORF)
nomination
10 Juillet 200210/07/2002
De: Dupont (Jean-Paul)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
commissaire du Gouvernement titulaire auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
Remplace:M. Gaubert (Marc)
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
commissaire_gouvernement
cour_appel="Toulouse"
JORFTEXT000000221078(source JORF)
désignation
17 Novembre 200117/11/2001
De: Dupont (Jean-Paul)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Dupont (Jean-Paul)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
6. Commission des orthoptistes
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière (FO services publics et santé)
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000765245(source JORF)
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Dupont (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section : Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
date_debut="1999-11-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="36"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000761423(source JORF)
nomination
16 Octobre 199916/10/1999
De: Dupont (Jean-Paul)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
suppleant
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Dupont (Jean-Paul, François)
Objet:
d'office
à l'issue de la période de congé de fin d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'agronomie de 1re classe
date_debut="1998-06-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000186977(source JORF)
admission
29 Avril 199829/04/1998
De: Dupont (Jean-Paul)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
suppleant
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Dupont (Jean-Paul)
directeur, hôpital de Decazeville (Aveyron)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000553083(source JORF)
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Jean-Paul Dupont
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Castres
Objet:
au second groupe du second grade
Cour d'appel de Toulouse
Substitut du procureur général
Remplace:M. Defos du Rau
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000727879(source JORF)
élévation
07 Mars 199307/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.